Les jeunes de 18 à 24 ans représentent 20 % des personnes ayant sollicité le 115 en 2010 Jeudi, 21 Avril 2011
Selon une étude de l'Observatoire national du 115 (FNARS), l'insuffisance de protection des jeunes sans abri est loin d'être une exception francilienne. Le problème s'observe aussi bien en zone rurale qu'en zone urbaine. Notre toute nouvelle statistique disponible, qui porte sur un échantillon de 15 départements, fait émerger un constat alarmant.
LES BRÈVES
Modérateurs : Moderateur02, soniaC, Moderateur01, catm, EvelyneP
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En cas de spams massifs, vous pouvez adresser un message au webmestre via spams@parlonsdelapr.fr
Merci de votre compréhension et de votre soutien
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Re: LES BRÈVES
Fatiguée de son fauteuil roulant, elle trouve l'astuce ultime
Créé le 26/04/2011 à 09h29
En bref - L’essentiel de l’info
Il y a du "Inspecteur Gadget" dans tout ça, non ? Ce n'est pas parce qu'on est en fauteuil roulant que l'on doit se laisser faire, non mais. Alors cette femme américaine a trouvé l'astuce la plus géniale que le Net ait vu depuis un bon bout de temps : elle a amené sa tondeuse à gazon avec elle pour faire les courses. Et puis quoi encore, me direz-vous. Et bien regardez un peu : en moins de deux secondes, elle se fait tracter par le moteur de la bonne vieille tondeuse ! Rien de mieux pour éviter la chaleur de Californie. Hi ha, en voiture Simone !
C'est une information RTL
j'avais déjà vu un agriculteur aller à la messe avec son tracteur mais là c'est fort !!!
BRIAND
Créé le 26/04/2011 à 09h29
En bref - L’essentiel de l’info
Il y a du "Inspecteur Gadget" dans tout ça, non ? Ce n'est pas parce qu'on est en fauteuil roulant que l'on doit se laisser faire, non mais. Alors cette femme américaine a trouvé l'astuce la plus géniale que le Net ait vu depuis un bon bout de temps : elle a amené sa tondeuse à gazon avec elle pour faire les courses. Et puis quoi encore, me direz-vous. Et bien regardez un peu : en moins de deux secondes, elle se fait tracter par le moteur de la bonne vieille tondeuse ! Rien de mieux pour éviter la chaleur de Californie. Hi ha, en voiture Simone !
C'est une information RTL
j'avais déjà vu un agriculteur aller à la messe avec son tracteur mais là c'est fort !!!
BRIAND
Re: LES BRÈVES
A la demande d'une personne voilà quelques mois.
Voisinage : gestion d’un arbre mitoyen ( Parfois source de conflit)
Mise en ligne : 1er mars 2011
Un cerisier a poussé au milieu de la haie mitoyenne qui borde ma propriété. Sachant que cet arbre penche du côté de mon terrain, puis-je conserver les fruits qui tombent ?
NON. Le Code civil prévoit que les arbres qui se trouvent dans la haie mitoyenne sont mitoyens (tout comme les arbres plantés sur la ligne séparative). Cet arbre et ses produits appartiennent donc autant à votre voisin qu’à vous.
Ainsi, tous les fruits (qu’ils tombent ou soient cueillis) doivent être partagés par moitié, de même que tous les frais liés à cet arbre (entretien, récolte des fruits, arrachage…). Notez enfin que chaque propriétaire est en droit d’exiger que cet arbre soit arraché.
Information '' VIVA PRESSE ''que je remercie
Je ne savais pas que chaque propriétaire était en droit d'exiger que l'arbre soit arraché.
BRIAND
Voisinage : gestion d’un arbre mitoyen ( Parfois source de conflit)
Mise en ligne : 1er mars 2011
Un cerisier a poussé au milieu de la haie mitoyenne qui borde ma propriété. Sachant que cet arbre penche du côté de mon terrain, puis-je conserver les fruits qui tombent ?
NON. Le Code civil prévoit que les arbres qui se trouvent dans la haie mitoyenne sont mitoyens (tout comme les arbres plantés sur la ligne séparative). Cet arbre et ses produits appartiennent donc autant à votre voisin qu’à vous.
Ainsi, tous les fruits (qu’ils tombent ou soient cueillis) doivent être partagés par moitié, de même que tous les frais liés à cet arbre (entretien, récolte des fruits, arrachage…). Notez enfin que chaque propriétaire est en droit d’exiger que cet arbre soit arraché.
Information '' VIVA PRESSE ''que je remercie
Je ne savais pas que chaque propriétaire était en droit d'exiger que l'arbre soit arraché.
BRIAND
Re: LES BRÈVES
Impôts en ligne : la ristourne de 20 euros passe à la trappe
La campagne de déclaration des revenus en ligne s’est ouverte ce 26 avril. Contrairement à l’année dernière, le gouvernement a supprimé la prime de 20 euros réservée aux primo-déclarants en ligne.
Date : 2011-04-26 18:54:00
Auteur : Stéphane Long,01net.
Remerciements aussi à HANDICAPZERO
BRIAND
La campagne de déclaration des revenus en ligne s’est ouverte ce 26 avril. Contrairement à l’année dernière, le gouvernement a supprimé la prime de 20 euros réservée aux primo-déclarants en ligne.
Date : 2011-04-26 18:54:00
Auteur : Stéphane Long,01net.
Remerciements aussi à HANDICAPZERO
BRIAND
Re: LES BRÈVES
Date: 29/04/2011
Le surendettement repart à la hausse
Le nombre de dossiers déposés auprès des commissions de surendettement est nettement reparti à la hausse au cours des premiers mois de 2011. En février, 21 883 dossiers ont été déposés (+ 11 % par rapport au mois de janvier) dont 16 393 ont été jugés recevables.
Sur 12 mois, entre mars 2010 et février 2011, le nombre de dossiers déposés a progressé de 4,03 % (224 110 dossiers). Banque de France, avril 2011
BRIAND
Le surendettement repart à la hausse
Le nombre de dossiers déposés auprès des commissions de surendettement est nettement reparti à la hausse au cours des premiers mois de 2011. En février, 21 883 dossiers ont été déposés (+ 11 % par rapport au mois de janvier) dont 16 393 ont été jugés recevables.
Sur 12 mois, entre mars 2010 et février 2011, le nombre de dossiers déposés a progressé de 4,03 % (224 110 dossiers). Banque de France, avril 2011
BRIAND
Re: LES BRÈVES
Une concentration de la pauvreté sur les plus âgés dans neuf départements
Le troisième groupe rassemble des départements plus ruraux et âgés. Il est donc logique que leur taux de bénéficiaires d’aides aux personnes âgées soit élevé. En revanche, la part de bénéficiaires du RSA est proche de la moyenne (comme dans la Nièvre), voire même inférieure : c’est le cas des départements corses, de ceux de la région Midi-Pyrénées (Gers, Hautes-Pyrénées, Aveyron) ainsi que de la Haute-Loire, de la Lozère et de la Creuse. Le taux de pauvreté de ces départements est supérieur à la moyenne (voire très supérieur pour la Creuse et la Corse) et la pauvreté des personnes âgées y est très élevée. La part des anciens agriculteurs dans la population retraitée dépasse la moyenne, sauf en Corse. Et le niveau de vie moyen des anciens agriculteurs est inférieur à celui des autres retraités.
Alors qu’au niveau national les personnes âgées sont sous-représentées parmi les personnes pauvres, pour cinq départements de ce groupe, elles sont au contraire surreprésentées parmi les personnes pauvres. Ainsi, non seulement la part de la population âgée est importante dans ces départements, mais la précarité des plus de 65 ans y est aussi plus grande.
BRIAND
Le troisième groupe rassemble des départements plus ruraux et âgés. Il est donc logique que leur taux de bénéficiaires d’aides aux personnes âgées soit élevé. En revanche, la part de bénéficiaires du RSA est proche de la moyenne (comme dans la Nièvre), voire même inférieure : c’est le cas des départements corses, de ceux de la région Midi-Pyrénées (Gers, Hautes-Pyrénées, Aveyron) ainsi que de la Haute-Loire, de la Lozère et de la Creuse. Le taux de pauvreté de ces départements est supérieur à la moyenne (voire très supérieur pour la Creuse et la Corse) et la pauvreté des personnes âgées y est très élevée. La part des anciens agriculteurs dans la population retraitée dépasse la moyenne, sauf en Corse. Et le niveau de vie moyen des anciens agriculteurs est inférieur à celui des autres retraités.
Alors qu’au niveau national les personnes âgées sont sous-représentées parmi les personnes pauvres, pour cinq départements de ce groupe, elles sont au contraire surreprésentées parmi les personnes pauvres. Ainsi, non seulement la part de la population âgée est importante dans ces départements, mais la précarité des plus de 65 ans y est aussi plus grande.
BRIAND
Re: LES BRÈVES
Concentration chez les mutuelles de fonctionnaires
Mise en ligne : 12 mai 2011
Cinq mutuelles de fonctionnaires – La Mgen (Education nationale), la Mnh (hospitaliers), La Mget (Environnement et territoires), la Mae (Affaires étrangères) et la Mnt (Territoriaux) – viennent de se réunir dans Istya dans le cadre d’une Union mutualiste de groupe (Umg).
Ce nouveau groupe mutualiste protège déjà 6 millions de personnes en santé – soit un Français sur 10 – et forme le plus important ensemble mutualiste en France. Il dispose de 33 établissements de soin. Il ne s’agit pas d’une fusion – chacune des cinq mutuelles conserve son nom et son identité – mais les cinq mutuelles vont partager des outils communs et seront financièrement solidaires les unes des autres.
Ce type de concentration n’est pas isolé : le mouvement mutualiste français doit s’adapter aux critères européens de Solvabilité II (2013), lesquels demandent un renforcement des réserves. Le nouveau groupe a déclaré que d’autres mutuelles de fonctionnaires souhaitaient rejoindre le nouvel ensemble.
Istya annonce enfin vouloir se renforcer dans les secteurs de la dépendance et de la retraite tout en développant des actions de prévention, de dépistage, d’éducation thérapeutique.
Merci VIVA pour cette information
Mise en ligne : 12 mai 2011
Cinq mutuelles de fonctionnaires – La Mgen (Education nationale), la Mnh (hospitaliers), La Mget (Environnement et territoires), la Mae (Affaires étrangères) et la Mnt (Territoriaux) – viennent de se réunir dans Istya dans le cadre d’une Union mutualiste de groupe (Umg).
Ce nouveau groupe mutualiste protège déjà 6 millions de personnes en santé – soit un Français sur 10 – et forme le plus important ensemble mutualiste en France. Il dispose de 33 établissements de soin. Il ne s’agit pas d’une fusion – chacune des cinq mutuelles conserve son nom et son identité – mais les cinq mutuelles vont partager des outils communs et seront financièrement solidaires les unes des autres.
Ce type de concentration n’est pas isolé : le mouvement mutualiste français doit s’adapter aux critères européens de Solvabilité II (2013), lesquels demandent un renforcement des réserves. Le nouveau groupe a déclaré que d’autres mutuelles de fonctionnaires souhaitaient rejoindre le nouvel ensemble.
Istya annonce enfin vouloir se renforcer dans les secteurs de la dépendance et de la retraite tout en développant des actions de prévention, de dépistage, d’éducation thérapeutique.
Merci VIVA pour cette information
Re: LES BRÈVES
POUR INFORMATION
Le café en brique bientôt dans les rayons grâce à un inventeur mayennais
- Publié le 02/05/2011 à 16:02 - Modifié le 02/05/2011 à 16:03
Christian Poincheval, un inventeur mayennais de 61 ans déjà connu pour son papier toilette didactique et ses pilules à parfumer les pets, a conçu un café en brique qui va être commercialisé à partir de la semaine prochaine dans l'Ouest, a-t-on appris lundi auprès de l'intéressé.
Christian Poincheval, un inventeur mayennais de 61 ans déjà connu pour son papier toilette didactique et ses pilules à parfumer les pets, a conçu un café en brique qui va être commercialisé à partir de la semaine prochaine dans l'Ouest, a-t-on appris lundi auprès de l'intéressé.
"C'est quand même la deuxième boisson la plus consommée au monde, il y a du grain à moudre", s'amuse Christian Poincheval, l'esprit toujours en alerte derrière sa fastueuse barbe blanche et son chapeau melon.
Etonné qu'il existe du thé et bien d'autres boissons en emballage Tetra Pak mais pas du café, il a convaincu en deux ans des partenaires qui aujourd'hui font la route avec lui: Tetra Pak, les cafés Richard, mais aussi Sojasun.
A boire froid ou réchauffé au micro-onde, son café sera disponible en deux versions, doux ou corsé, au prix souhaité de 2,74 euros le litre. "C'est le goût d'un café frais, un café maison", assure-t-il.
Dès la semaine prochaine, les premières plates formes de distribution du groupe U seront fournies, avec une capacité de 600 magasins, puis viendront les plates-formes Leclerc.
Le café est fabriqué en atelier protégé avec quatre machines à café géantes déjà construites, pour une production de 2.000 litres par jour.
"On espère la première année sortir pas loin de 100.000 litres, et après 200.000, voire 300.000 litres", estime Christian Poincheval.
Une belle réussite pour ce retraité du milieu social, créateur de la société Lutin Malin et qui reversera 10 centimes par litre vendu à l'association Handi Chiens qu'il a créée pour former des chiens pour handicapés.
Ses papiers toilettes didactique ont ainsi déjà permis la formation de 14 chiens. L'inventeur, habitué du concours Lépine, a une devise: "Ne soyons pas indifférents à l'indifférence".
C'est une Information du ''JOURNAL LE POINT ''
Le café en brique bientôt dans les rayons grâce à un inventeur mayennais
- Publié le 02/05/2011 à 16:02 - Modifié le 02/05/2011 à 16:03
Christian Poincheval, un inventeur mayennais de 61 ans déjà connu pour son papier toilette didactique et ses pilules à parfumer les pets, a conçu un café en brique qui va être commercialisé à partir de la semaine prochaine dans l'Ouest, a-t-on appris lundi auprès de l'intéressé.
Christian Poincheval, un inventeur mayennais de 61 ans déjà connu pour son papier toilette didactique et ses pilules à parfumer les pets, a conçu un café en brique qui va être commercialisé à partir de la semaine prochaine dans l'Ouest, a-t-on appris lundi auprès de l'intéressé.
"C'est quand même la deuxième boisson la plus consommée au monde, il y a du grain à moudre", s'amuse Christian Poincheval, l'esprit toujours en alerte derrière sa fastueuse barbe blanche et son chapeau melon.
Etonné qu'il existe du thé et bien d'autres boissons en emballage Tetra Pak mais pas du café, il a convaincu en deux ans des partenaires qui aujourd'hui font la route avec lui: Tetra Pak, les cafés Richard, mais aussi Sojasun.
A boire froid ou réchauffé au micro-onde, son café sera disponible en deux versions, doux ou corsé, au prix souhaité de 2,74 euros le litre. "C'est le goût d'un café frais, un café maison", assure-t-il.
Dès la semaine prochaine, les premières plates formes de distribution du groupe U seront fournies, avec une capacité de 600 magasins, puis viendront les plates-formes Leclerc.
Le café est fabriqué en atelier protégé avec quatre machines à café géantes déjà construites, pour une production de 2.000 litres par jour.
"On espère la première année sortir pas loin de 100.000 litres, et après 200.000, voire 300.000 litres", estime Christian Poincheval.
Une belle réussite pour ce retraité du milieu social, créateur de la société Lutin Malin et qui reversera 10 centimes par litre vendu à l'association Handi Chiens qu'il a créée pour former des chiens pour handicapés.
Ses papiers toilettes didactique ont ainsi déjà permis la formation de 14 chiens. L'inventeur, habitué du concours Lépine, a une devise: "Ne soyons pas indifférents à l'indifférence".
C'est une Information du ''JOURNAL LE POINT ''
Re: LES BRÈVES
BONNE NOUVELLE
12/05/2011
Fonction publique
7 000 postes pour les personnes handicapées
Avec 4 % de personnes handicapées sur 5,2 millions d'agents publics, l'administration est encore loin du seuil de 6 % fixé par la loi. Pour y parvenir, le ministre promet 7 000 embauches et réfléchit à un dispositif législatif contraignant pour la fin de l'année...........
BRIAND
12/05/2011
Fonction publique
7 000 postes pour les personnes handicapées
Avec 4 % de personnes handicapées sur 5,2 millions d'agents publics, l'administration est encore loin du seuil de 6 % fixé par la loi. Pour y parvenir, le ministre promet 7 000 embauches et réfléchit à un dispositif législatif contraignant pour la fin de l'année...........
BRIAND
Re: LES BRÈVES
POUR INFORMATION
Le ciel peut toujours nous tomber sur la tête. (encore deux exemples)
Plus d'indemnités à cause d'internet.
Voilà un an un jeune homme effectue son changement d'adresse sur le site de Pôle emploi.
Il respecte strictement la procédure demandée. Pourtant, sa nouvelle adresse n'est pas prise en compte. Résultat : il ne reçoit plus ses indemnités. Pire, il découvre que n'ayant pas répondu à un courrier important, il est radié de Pôle emploi.
Un casier judiciaire erroné suite à une saisie informatique.
Résumé :
Mr ***** souhaite être embauché comme agent de sécurité...... Refusé, il apprend qu'il avait des antécédents judiciaires. Contestant les faits une enquête est ouverte, le gendarme a attribué par erreur les condamnations de son jeune frére.....
Le procureu de la République finit par confirmer que Mr ..... ne comportait aucune condamnation et rien ne s'opposait au recrutement par la société de sécurité.
Information STOP ARNAQUES JUILLET-AOÜT 2011
Le ciel peut toujours nous tomber sur la tête. (encore deux exemples)
Plus d'indemnités à cause d'internet.
Voilà un an un jeune homme effectue son changement d'adresse sur le site de Pôle emploi.
Il respecte strictement la procédure demandée. Pourtant, sa nouvelle adresse n'est pas prise en compte. Résultat : il ne reçoit plus ses indemnités. Pire, il découvre que n'ayant pas répondu à un courrier important, il est radié de Pôle emploi.
Un casier judiciaire erroné suite à une saisie informatique.
Résumé :
Mr ***** souhaite être embauché comme agent de sécurité...... Refusé, il apprend qu'il avait des antécédents judiciaires. Contestant les faits une enquête est ouverte, le gendarme a attribué par erreur les condamnations de son jeune frére.....
Le procureu de la République finit par confirmer que Mr ..... ne comportait aucune condamnation et rien ne s'opposait au recrutement par la société de sécurité.
Information STOP ARNAQUES JUILLET-AOÜT 2011
Re: LES BRÈVES
Vélo pour enfant Racing boy B'Twin / Décathlon
Problème de direction qui peut entraîner un danger pour les utilisateurs.
Date : Mardi 12 Juillet 2011
C'est une information : '' QUE CHOISIR ''
Problème de direction qui peut entraîner un danger pour les utilisateurs.
Date : Mardi 12 Juillet 2011
C'est une information : '' QUE CHOISIR ''
Re: LES BRÈVES
Les péages urbains efficaces pour limiter les déplacements en
centre-ville...
Les Français avouent qu'ils limiteraient leurs déplacements dans Paris, Lyon ou Marseille si des péages urbains venaient à être disposés à l'entrée de ces centres-villes, selon une étude .
Plus de 40% des habitants des trois plus grandes villes françaises (Paris, Lyon et Marseille) déclarent qu'ils baisseraient le rythme de leurs déplacements après la mise en place d'un péage urbain. Peu d' ouvriers et des employés accepteraient de payer une nouvelle taxe.
Selon l'étude, un péage urbain intensifierait fortement l'utilisation des transports en commun. En revanche, aucun impact ne devrait se faire ressentir sur le renouvellement du parc automobile.
Depuis l'an dernier , les grandes agglomérations ont la possibilité, d'expérimenter un système de péage urbain afin de limiter la pollution en centre-ville. Si cette solution n'a pas encore été adoptée en France, elle existe déjà dans des grandes villes européennes comme Londres ou Stockholm, par exemple.....
Pauvres automobilistes que nous sommes
BRIAND
centre-ville...
Les Français avouent qu'ils limiteraient leurs déplacements dans Paris, Lyon ou Marseille si des péages urbains venaient à être disposés à l'entrée de ces centres-villes, selon une étude .
Plus de 40% des habitants des trois plus grandes villes françaises (Paris, Lyon et Marseille) déclarent qu'ils baisseraient le rythme de leurs déplacements après la mise en place d'un péage urbain. Peu d' ouvriers et des employés accepteraient de payer une nouvelle taxe.
Selon l'étude, un péage urbain intensifierait fortement l'utilisation des transports en commun. En revanche, aucun impact ne devrait se faire ressentir sur le renouvellement du parc automobile.
Depuis l'an dernier , les grandes agglomérations ont la possibilité, d'expérimenter un système de péage urbain afin de limiter la pollution en centre-ville. Si cette solution n'a pas encore été adoptée en France, elle existe déjà dans des grandes villes européennes comme Londres ou Stockholm, par exemple.....
Pauvres automobilistes que nous sommes
BRIAND
Re: LES BRÈVES
POUR INFORMATION
Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des Solidarités et de la Cohésion sociale, effectuera un déplacement à Damgan dans le Morbihan (56), le mercredi 3 août 2011 à 14h00.
La ministre se rendra à la Maison Ker Peheff, maison de vacances de l’association des petits frères des Pauvres.
Les séjours, que cette association organise, contribuent à faciliter l’accès à des activités touristiques, gastronomiques et culturelles à l’intention des personnes les plus démunies et particulièrement, aux plus âgées et aux moins valides.
A l’issue de cette visite, la ministre tiendra un point presse informel à 14h45.
Déroulé
à 14h00 : Accueil de Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre des Solidarités et de la Cohésion sociale par Michel CHEGARAY, président des petits frères des Pauvres et Armel BLANCHARD, président du conseil de la Maison de Ker Peheff
à 14h20 : Echanges avec les personnes âgées présentes et les bénévoles de l’association
à 14h45 : Point presse informel de Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre des Solidarités et de la Cohésion sociale
RDV presse - Maison Ker Peheff - 2 rue de la Plage, Damgan (56)
BRIAND
Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des Solidarités et de la Cohésion sociale, effectuera un déplacement à Damgan dans le Morbihan (56), le mercredi 3 août 2011 à 14h00.
La ministre se rendra à la Maison Ker Peheff, maison de vacances de l’association des petits frères des Pauvres.
Les séjours, que cette association organise, contribuent à faciliter l’accès à des activités touristiques, gastronomiques et culturelles à l’intention des personnes les plus démunies et particulièrement, aux plus âgées et aux moins valides.
A l’issue de cette visite, la ministre tiendra un point presse informel à 14h45.
Déroulé
à 14h00 : Accueil de Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre des Solidarités et de la Cohésion sociale par Michel CHEGARAY, président des petits frères des Pauvres et Armel BLANCHARD, président du conseil de la Maison de Ker Peheff
à 14h20 : Echanges avec les personnes âgées présentes et les bénévoles de l’association
à 14h45 : Point presse informel de Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre des Solidarités et de la Cohésion sociale
RDV presse - Maison Ker Peheff - 2 rue de la Plage, Damgan (56)
BRIAND
Re: LES BRÈVES
POUR INFORMATION
Aliments : halte aux étiquettes mensongères !
Créé le 02/08/2011 à 17h05
L'industrie alimentaire va devoir procéder à un grand ménage dans ses étiquettes et retirer plus de 2.000 allégations de santé trompeuses ou mensongères, a annoncé jeudi la Commission européenne. "Réduit le taux de cholestérol", "solidifie les os", "facilite la circulation sanguine" : ces promesses ont fleuri sur les étiquettes des denrées alimentaires commercialisées dans l'Union européenne, mais beaucoup sont "trompeuses", a souligné Frédéric Vincent, porte-parole du commissaire John Dalli, responsable de la santé et des consommateurs.
INFORMATION RTL
Aliments : halte aux étiquettes mensongères !
Créé le 02/08/2011 à 17h05
L'industrie alimentaire va devoir procéder à un grand ménage dans ses étiquettes et retirer plus de 2.000 allégations de santé trompeuses ou mensongères, a annoncé jeudi la Commission européenne. "Réduit le taux de cholestérol", "solidifie les os", "facilite la circulation sanguine" : ces promesses ont fleuri sur les étiquettes des denrées alimentaires commercialisées dans l'Union européenne, mais beaucoup sont "trompeuses", a souligné Frédéric Vincent, porte-parole du commissaire John Dalli, responsable de la santé et des consommateurs.
INFORMATION RTL
Re: LES BRÈVES
BONNE NOUVELLE
Dernière mise à jour le 2 août 2011
La prime de partage des profits
Synthèse
Dans les sociétés commerciales qui emploient 50 salariés et plus, toute hausse des dividendes versées aux actionnaires doit désormais être accompagnée, en contrepartie, du versement obligatoire d’une « prime de partage des profits » au bénéfice de tous les salariés. Les modalités de mise en place de cette prime, son montant et ses conditions de versement, sont définies par accord ou, à défaut, par décision unilatérale de l’employeur. Ce nouveau dispositif, d’application immédiate lorsque les conditions sont réunies, bénéficie d’une exonération de cotisations et contributions sociales (hors CSG, CRDS et forfait social) dans la limite d’un
montant de 1 200 € par salarié et par an. Une circulaire « Questions/réponses » du 29 juillet 2011, à laquelle on pourra utilement se reporter, présente en détail ce dispositif............
BRIAND
Dernière mise à jour le 2 août 2011
La prime de partage des profits
Synthèse
Dans les sociétés commerciales qui emploient 50 salariés et plus, toute hausse des dividendes versées aux actionnaires doit désormais être accompagnée, en contrepartie, du versement obligatoire d’une « prime de partage des profits » au bénéfice de tous les salariés. Les modalités de mise en place de cette prime, son montant et ses conditions de versement, sont définies par accord ou, à défaut, par décision unilatérale de l’employeur. Ce nouveau dispositif, d’application immédiate lorsque les conditions sont réunies, bénéficie d’une exonération de cotisations et contributions sociales (hors CSG, CRDS et forfait social) dans la limite d’un
montant de 1 200 € par salarié et par an. Une circulaire « Questions/réponses » du 29 juillet 2011, à laquelle on pourra utilement se reporter, présente en détail ce dispositif............
BRIAND